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Édition Mentions légales
Mentions légales

Préambule

L’Observatoire Régional de l’Energie, du Climat et de l’Air (ORECA) est piloté par l’équipe suivante, ci-après dénommée « l’équipe de pilotage » :

  • La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • L’ADEME Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • AtmoSud, association agrée par le ministère de la Transition écologique pour la surveillance de la qualité de l’air

L’éditeur

Le bilan ORECA, présent site web accessible depuis l’URL https://bilanoreca.fr/, est édité par AtmoSud et développé par Quai 13.

Identité de l’éditeur

  • Nature/forme juridique de la structure : Association loi 1901
  • Siret : 32446563200044
  • N° de TVA intracommunautaire : FR65324465632
  • Adresse du siège social : Bâtiment « Le Noilly Paradis », 146 rue Paradis, 13006 MARSEILLE
  • Nom du représentant légal : Pierre-Charles MARIA, Président.

Identité du directeur de la publication

L’hébergeur

Le site est hébergé par AtmoSud sur le Cloud XPR de Free Pro

  • Forme juridique : SAS
  • Immatriculation au RCS de : Marseille
  • SIRET : 43909965600142
  • Capital social : 10 880 000 €
  • Adresse du siège social : 3 rue Paul Brutus – CS 70676 – 13344 Marseille CEDEX 15
  • N° de TVA intracommunautaire : FR83439099656
  • Nom du représentant légal : Denis PLANAT, directeur général
  • Tél. : +33 (0)4 22 90 99 98
  • Mél. : rgpd@freepro.com
  • Adresse du site : https://xpr.freepro.com/

Mentions diverses

Dans le cadre de l’utilisation du bilan ORECA, il est d’ores et déjà précisé que l’équipe de pilotage procède au traitement de certaines données à caractère personnel des utilisateurs. Ces traitements s’effectuent dans le respect :

In fine, des mentions relatives aux conditions générales d’utilisation sont également précisées.